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DIRECTIVE EAU Imprimer
 04 février 2009

La Directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établit les normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau.
Elle modifie et abroge les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifie la directive 2000/60/CE.

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